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Calaméo - Délibérations Conseil municipal du 29 mars 2023
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La section de fonctionnement du Compte Administratif 2
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CR séance du 30 juin 2021
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Assemblée Générale du 9 Décembre 2021 DELIBERATION 24-2021 TICKETS  RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT
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Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, l'ENSBA et le  CCAS de Lyon pour le renouvellement du marché d
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Accusé de réception en préfecture 069-200047785-20190715-20190715N05_05-DE  Reçu le 16/07/2019
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Rapport Cour des comptes sur les frais de réceptions de la CCNBT | PDF
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BOURGUEIL
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Délibérations - Saint Quentin Fallavier
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE  D'AJACCIO --ooOoo-- L'An Deux Mille Onze, le Lundi 19
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